Croissance Verte

C'est ce qu'on appelle mettre les pieds dans le plat  : Nathalie Kosciusko-Morizet a déclaré ce week-end à la radio que le gouvernement étudiait la possibilité de mettre en place une taxe sur les produits jetables. Poru bien montrer que ce n'était pas une erreur, elle a enfoncé le clou à la télévision ce lundi, au moment ou Le Figaro confirme l'information, citant Jean-Louis Borloo.

Une nouvelle taxe verte : le sujet est loin d'être neutre (ce qui explique sans doute l'omni-communication sur le sujet) et suscite la polémique (au sein même de Croissance Verte). Pourtant, ce type de dispositif n'est qu'une adaptation moderne du principe du pollueur payeur. Appelée "Taxe pique-nique" en Belgique, un éventuel surcoût imposé à des produits jetables par destination semble au premier abord une question de bon sens. Tout comme la taxe carbone, cette taxe pique-nique vise à intégrer au prix des produits leur cout réel (les fameuses externalités négatives).

Avec une telle proposition, la France s'apprête donc à augmenter son arsenal incitatif de fiscalité écologique, d'autant que le ministère annonce qu'il souhaite étendre le "Bonus-Malus écologique" (un succès sur les automobiles) à 19 nouvelles familles de produit.

La Commission européenne doit proposer, le 23 janvier prochain, une série de mesures législatives sur la lutte contre le changement climatique. Elle a annoncé que la taxe carbone, proposition qui a émergé à l'issue du Grenelle de l'environnement, n’en ferait pas partie. (en savoir plus sur Euractiv).

Vous trouverez dans la suite de ce billet la lettre de Nicolas Sarkozy à José Manuel Barroso, président de la Commission Européenne à ce sujet :

Très clairement, l'Ecologie est, dans les pays dits développés, le nouveau thème à la mode. C'est presque être hors du coup que de ne pas avoir d'opinion sur le sujet. Il est vrai que, des hypothèses les plus alarmistes – voire fantaisistes - aux études les plus strictes, il est quelques vérités qu’on ne peut ignorer. Parmi elles, l’élévation du taux de CO2 dans l’atmosphère d’origine humaine, et le rôle joué par l’entreprise, notamment l’agriculture,  l’industrie du transport et de l’énergie.
Dans le souci probablement plus de montrer son intérêt pour le sujet que de prendre des mesures réellement significatives, l’Etat français a multiplié les taxes incitatives ou contraignantes auprès des entreprises. Aujourd’hui, il existe plus de 40 taxes liées de près ou de loin à l’environnement (Enjeux Les Echos – Janvier 2007). Au point que les industriels s’inquiètent, et à raison, pour deux constats mis en avant dans l’International Herald Tribune du 8 janvier :
- les taxes infligées aux entreprises les rendent moins compétitives sur le plan international
- si la fiscalité devient trop contraignante, certaines entreprises finiront par déplacer partie ou totalité de leurs usines dans des pays moins regardant sur l’écologie, ce qui est une double perte, et économique, et écologique (et aussi sociale!).

C’est là une des limites des décisions prises en matière d’écologie, surtout si elles se limitent à des bâtons ou carottes fiscales : si elles ne sont pas globales, internationales, elles sont aisément contournables, et pas forcement pour le pire (sauver des emplois, rester compétitif). La non ratification du protocole de Kyoto par les US, et la sourde oreille de la Chine sur le sujet n’en sont que les illustrations les plus visibles.

Quid de l’Europe ? de la France ? Dans un tel contexte, il me semble que plusieurs axes de réflexions sont à creuser, et c’est un des objectifs de ce blog :
- L’Europe doit maintenir son leadership en termes de « Environmental Concern ». L’environnement doit être inclus dans les politiques économiques du monde, et il est insensé, avec les chiffres que nous avons aujourd’hui, de le traiter comme un variable secondaire. A nous de montrer la voie, de titiller les autres pays, de montrer que « c’est possible ».
- L’environnement est aussi générateur d’emploi : les nouvelles énergies, les audits environnementaux, le recyclage sont des secteurs qui doivent profiter de cette évolution. Certains métiers sont certainement à inventer.
- Enfin, il me semble que les entreprises prendront des décisions pro-environnementales beaucoup plus facilement si elles y sont incitées par la carotte plus que le bâton. Il appartient aux différent gouvernements, à l’Europe, de mettre en place des politiques incitatives par l’attribution d’accréditations, de prix, de récompenses aux entreprises les plus « verte-ueuses ». Introduire des clauses environnementales dans les appels d’offre permettrait par exemple aux patrons les plus soucieux de gagner des marchés qu’ils n’auraient pas forcément acquis sinon…
Ce ne sont là que quelques idées, qui demandent bien sûr à être complétées et étoffées… c’est le travail de l’Homo Ecologicus !